COMPTE DESIGNATION CALCULS MONTANT TOTAL COTISATIONS 27050 700001 Actions Ch.Ext. 23X950 21850 Actions Gratuite Actions Ch. Thiers _8X650 5200 700003 INVITATIONS PI.PG.GG 360 360 700006 PRODUITS FINANCIERS 111 Livret CE 18 Livret CA 93 TOTAL DES RECETTES...
Association Communale de Chasse Agréée THIERS SU R THEVE °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° ASSEMBLEE GENERALE DU 2 Avril 2011 Le Président Christian DAMERON après avoir salué les membres présents ainsi que les représentants des diverses autorités, déclare...
Association Communale de Chasse Agréée DE THIERS SUR THEV E °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° PROJET DE RESOLUTIONS ASSEMBLEE GENERALE DU 2 Avril 2011 Le Président Christian DAMERON après avoir salué les membres présents ainsi que les représentants des diverses...
BAT 1 2 3 4 5 6 7 8 DC X 3 A X X 4 A MP X 2 X X X 1 MJ X 5 X X X 3 MC X 3 X X X 3 MM A A A A A A SE A 2 X A X 3 BJ A A A A A A CR X 3 X X X 3 CJP X 1 X X X 4 CM A A A A A A CP A A A A A A DM X A X X X 5 DP X 5 X A X 5 FG X 5 X A X A GL A A A A A A JM...
Association Communale de Chasse Agréée
- Droit et obligation des sociétaires a) Pour les différentes catégories de sociétaires, les cotisations sont fixées par le conseil d administration et soumises à l approbation de l assemblée Générale.b) Il est fait obligation aux sociétaires de présenter...
STATUTS Article 1 er - En application des articles L. 422-2 à L. 422-26 et R. 222-1 et R. 222-79 du Code de l'environnement relatif à l'organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées, il est formé, dans la commune de THIERS...
DROIT DE CHASSE 2015/2016 Les propriétaires qui perçoivent un droit de chasse sont invités à faire connaitre toutes modifications survenues depuis le dernier réglement. Les propriétaires non inscrits sur les listes de recensement pouvant prétendre toucher...
BILAN 2008/2009 RECETTES COMPTES DESIGNATION CALCULS MONTANT TOTAL 700001 COTISATIONS 42300 Actions Ch.Ext. 40X900 360000 Actions Thiers 10X600+1X300 6300 700003 INVITATIONS 720 PI.GG.PG 720 700006 PRODUITS FINANCIERS 633 Livret CE 100 Livret CA 533 ACTIVITES...
RECETTES COMPTE DESIGNATION CALCULS MONTANT TOTAL 700001 COTISATIONS 24300 Actions Ch.Ext. 23 X 900 20700 Actions Ch.Thiers 6 X 600 3600 700003 INVITATIONS 300 PI.PG.GG 300 700006 PRODUITS FINANCIERS 223 Livret CE 117 Livret CA 106 Remboursement groupama...
.L' Association Communale de Chasse Agréée de Thiers sur Thève travaille avec deux banques: Le Crédit Agricole de Senlis où elle dispose de deux comptes: un livret, un compte courant La Caisse d'Epargne de Senlis où elle dispose de deux comptes : un livret,...
Les battues sont organisées suivant un planning bien précis que vous pouvez retrouver sur ce site. Les battues se pratiquent sur différents secteurs appelés "traques"à savoir: - Le bois Charlet - Neufmoulin - Bois d'Astérix - Les Bîmes - Le bois Bourdon...
Le territoire de l'acca est divisé en deux parties: partie Est et partie Ouest de l'autouroute.Elles sont composées de plusieurs grands secteurs. Sur la partie Est: Le bois Charlet, La remise carrée, le Plat d'eau, le Boquet , les Sablons, La petite porte,...
HISTORIQUE
L'Association communale de chasse agréée est assurée par une compagnie d'assurances, à savoir: Groupama assurance ( Agence située Avenue de la République à Senlis). Elle dispose de cinq contrats d'assurance - Un contrat responsabilité civile, - Un contrat...
Association Communale de Chasse Agréé THIERS SUR THEVE °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
POUVOIR Je soussigné....................................................................................................... domicilié............................................................................................................. donne par...
Association Communale de ChasseAgréée Thiers sur Thève ASSEMBLEE GENERALE DU 10 AVRIL 2010 ...................................... PROCES VERBALE DE CONTROLE Nous ..............................................................soussigés,demeurant.....................................
CAMPAGNE DE CHASSE 2016 - 2017 NOTE D’INFORMATION VOS REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Président DAMERON C. Vice Président LEFEVRE B. Secrétaire Trésorier DOURLENS P. Représentants les Propriétaires DAMERON C. - MANOT J. - FAUQUANT T. Représentants...
RESPONSABLE DES LACHERS 2015-16 DATE SECTEUR N°1 SECTEUR N°2 20.09.15 BUREAU BUREAU 27.09.15 DAMERON X. COUTEAU 04.10.15 LEFEVRE CIUTA 11.10.15 MANOT CHERON M. 18.10.15 DOURLENS SEMEL A. 25.10.15 SEMEL R JARDIN 15.11.15 DAMERON X. COUTEAU 22.11.15 LEFEVRE...
Association Communale de Chasse Agréée THIERS SUR THEVE Procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration Séance du 10 Septembre 2015 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Le 10 septembre 2015 le Conseil d'Administration de l'ACCA s'est réuni au siège social...
Association Communale de Chasse Agréée THIERS SUR THEVE Procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration Séance du 26 mars 2015 °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° Le 26 mars 2015 le Conseil d'Administration de l'ACCA s'est réuni au siège social ( Mairie...
Association Communale de Chasse Agréée ACCA DE THIERS SUR THEVE ASSEMBLEE GENERALE DU 5 Avril 2015 Le Président Christian DAMERON après avoir salué les membres présents ainsi que les représentants des diverses autorités, déclare la séance ouverte et propose...
