Association Communale de Chasse Agréée
DE THIERS SUR THEVE
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PROJET DE RESOLUTIONS
ASSEMBLEE GENERALE DU 2 Avril 2011
Le Président Christian DAMERON après avoir salué les membres présents ainsi que les représentants des diverses autorités, déclare la séance ouverte et propose de commencer les travaux par l’ordre du jour de cette assemblée.
L’Assemblée nomme assesseur Monsieur: COSTES Jean Pierre
1 RESOLUTION - RAPPORT MORAL
Cette saison de chasse n’a pas été particulièrement agréable de par le mauvais temps que nous avons tous subi. En effet beaucoup d’entre nous ont manqué pas mal de journées de chasse, que ce soit au petit gibier ou au grand gibier, dû pour beaucoup au froid qui a perduré.
Encore une fois cette année notre plan de chasse ne sera pas réalisé pour plusieurs raisons. En effet plus de cinquante pour cent des chasseurs ne participent pas aux battues, ce qui est un handicap pour organiser celles-ci, de plus, le nombre de sangliers aperçus, permet de dire que le plan de chasse aurait pu être réalisé.
Concernant les grandes pattes, le problème n’est pas le même puisque nous avons vu en début de chasse un nombre d’animaux assez important pour réaliser notre plan de chasse mais par la suite, ceux-ci ont pratiquement disparu du territoire, il a fallu attendre pratiquement la fin de la chasse pour les voir à nouveau. Ce qui peut nous consoler pour les prélèvements qui, comme l’année dernière, sont à la baisse sur tout le massif.
Comportement des chasseurs
Une bonne ambiance a régné tout au long de cette saison de chasse. Les lâchers se sont bien déroulés, rappelons qu’ils étaient important, vu le nombre des chasseurs.
Il est un devoir de répondre aux questionnaires qui vous sont adressés. Ceux-ci permettent de faire les réservations de gibier, une fois les réservations faites ont ne peut plus les modifier en les diminuant, par contre on peut les modifier en les augmentant sous réserve de disponibilité.
Gibier
La faisanderie BERNARD Caroline a connu encore une saison difficile à cause cet hiver interminable d’où les reports de livraison dliés aux interdictions de chasser le faisan en période de neige. Malgré ces péripéties le gibier à toujours été livré dans de bonnes conditions ;
Comme tous les ans, je n’oublie pas de remercier Claude à travers la SA JALMAIN FILS qui a offert 100 faisans et qui nous laisse passer gracieusement dans le bois Charlet.
Rappelons qu’il a été lâché 1130 Faisans et 680 Perdrix ce qui représente pour 29 Chasseurs 1810 oiseaux soit une moyenne de 62,41 pièce par chasseur alors que la moyenne normale est de 53 pièces.
Battues
Je ne reviens pas sur ce qui a été dit plus haut, mais il serait souhaitable d’avoir une plus grande participation des chasseurs, sinon nous serons obligés de revoir le dispositif de chasse à savoir réunir les deux principes de chasse en une seule journée. Je vous propose de débattre de cette solution lors de notre AG.
Rappelons que le plan de chasse a un coup non négligeable puisqu’il représente la somme de 1589 €. Soit 8,75% du budget. Vous noterez qu’il a été demandé pour la saison de chasse 2011-2012 : 1 cerf – 1 Biche – 2 jcb – 4 chevreuil,12 sangliers.
Recensement du territoire
Je n’ai eu aucun nouveau propriétaire inscrit cette année, ce qui porte l’actif propriétaire à 58. Malheureusement beaucoup de propriétaire ne sont pas encore recensés. Pour vous faire connaitre et toucher votre droit de chasse, connectez vous au site de l’ACCA « acca.oldiblog.com ». Au sujet du droit de chasse, je précise qu’il a été diminué de 25% suite à une décision du CA. En effet à ce jour plus aucune culture n’existe sur le territoire, les terres agricoles ont été pour certaines transformées en pâturage à chevaux.
Incident sur le secteur de la fosse aux cerfs
Je tiens à préciser que nous avons été amené à effectuer trois battues, celles-ci suite à une demande d’un propriétaire pour les dégâts occasionnés dans sa propriété. Comme toutes les battues les règles maxima de sécurité définies en briefing avant battues ont été respectées. Hors un PV a été dressé par le policier municipal qui prétend que nous n’avons pas le droit de chasser sur ce secteur. J’ai répondu à ce Monsieur que ce secteur de chasse (la fosse au cerf) fait partie intégrante de notre territoire, et qu’un plan de chasse nous a été attribué sur ce secteur.
Convoqué à la gendarmerie de Chantilly, j’ai défendu, carte du territoire à l’appui (celle-ci étant fournie à chaque fois qu’un plan de chasse est demandé), la position de l’ACCA, précisant que nous ne chassions pas en dehors de notre territoire comme il l’a été dit, mais bien sur celui défini par le commissaire enquêteur MOQUET et approuvé en AG en 1976 lors de la création de l’ACCA.
Sécurité
Qui dit : porteur d’arme, dit danger. Il n’est pas inutile de rappeler les consignes de sécurité pour que chacun ait à l’esprit la portée de son tir, la sécurité de son collègue lors du déroulement de la battue, les consignes en fin de battue. Ecouter lors des briefing les prélèvements à effectuer afin d’éviter des erreurs, bien juger l’animal à prélever avant de tirer.
Ces éléments de bon sens étant respectés, la battue se déroulera dans de bonnes conditions de sécurité.
Rapport avec les utilisateurs de la nature
Le territoire de chasse n’est la propriété de personne, il faut savoir le partager avec les autres utilisateurs de la nature en laissant chacun profité du peu de moment de détente que représente le week-end. C’est- ce à quoi l’ACCA s’est engagée depuis plusieurs années, d’où la très bonne entente qui existe entre les diverses Associations.
Site internet
Notre site internet vit bien. En effet, crée le 28 février 2007, c’est pas moins de 15075 visiteurs qui l’on consulté. Vous pouvez le consulter à l’adresse suivante : acca.oldiblog.com et correspondre en adressant des mails à l’adresse : acca.thiers@free.fr. J’invite ceux qui sont équipés de l’ADSL à me faire parvenir leurs adresses e mail (chaque courrier envoyé par mail fait gagner un timbre à votre association).
L’Assemblée adopte la résolution N° 1 à la majorité
2 RAPPORT FINANCIER
Bilan
Le Président présente le bilan qui laisse apparaître un solde négatif de 2110 € déficit dû pour la majeure partie au rapport chasseur /gibier. Il faut savoir que nous ne pouvons pas nous permettre une nouvelle fois un tel dérapage d’où la nécessité de prévenir votre président de tout changement de situation et surtout de toute défection.
Je vous propose d’analyser les postes du bilan et vous rappelle qu’ils ont été contrôlés par notre commissaire aux comptes Monsieur THIRY François.
Le Président signale qu’il a arrêté les comptes bancaires le 3 Mars 2011. Ceux-ci laissent apparaitre un solde de : CE : Livret+CC = 7901 € CA : Livret+ CC = 5224 € Caisse = 210 €
L’Assemblée adopte la résolution N° 2 à la Majorité.
3 PROJET DE BUDGET
Le Président présente le projet de budget préparé par le Conseil d’Administration pour la campagne de chasse 2011/2012 et propose d’en étudier chaque poste.
L’Assemblée adopte la résolution N°3 à la majorité
4 QUITUS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’Assemblée adopte la résolution N°4 à la majorité
5 RESOLUTION – COUT DE L’ACTION
Le Conseil lors de sa réunion du 17 mars 2011 vous propose de reconduire le prix de l’action à :
Chasseur extérieur : 900 €
Chasseur Thiers : 600 €
Invitation : 60 €
Pigeon : 25 €
L’Assemblée adopte la résolution N°5 à la majorité
6 RESOLUTION – PAIEMENT DU DROIT DE CHASSE
Suite à la décision de l’Assemblée Générale de 2010 le droit de chasse à été réglé à raison de 13€50 l’hectare, soit un montant de 2579 Euros pour l’ensemble du territoire.
L’Assemblée générale adopte la résolution N°7 à la majorité
7RESOLUTION-ELECTION AU CONSEILD’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration vous propose de réélire dans leur fonction d’administrateur Messieurs :
FAUQUANT Thiery et LEPAGE Michel.
8 MODIFICATION DES STATUTS
Le président donne lecture des statuts. Après interrogation de l’Assemblée Générale, aucune modification n’est apportée aux statuts.
L’Assemblée adopte la résolution N°8 à la majorité.
9 RESOLUTION – QUESTIONS DIVERSES
Le Président informe l’assemblée que : Monsieur René SEMEL est désormais piégeur agréé suite à son examen qu’il a réussi avec succés. La déclaration a été faite en Mairie le 23/06/2010 ;