Statuts - Réglements

Par Marquenterre

STATUTS Article 1 er - En application des articles L. 422-2 à L. 422-26 et R. 222-1 et R. 222-79 du Code de l'environnement relatif à l'organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées, il est formé, dans la commune de THIERS...

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Territoire de chasse

Par Marquenterre

Le territoire de l'acca est divisé en deux parties: partie Est et partie Ouest de l'autouroute.Elles sont composées de plusieurs grands secteurs. Sur la partie Est: Le bois Charlet, La remise carrée, le Plat d'eau, le Boquet , les Sablons, La petite porte,...

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Historique

Par Marquenterre

HISTORIQUE L'association communale de chasse agréée de thiers sur thève a été créée en 1976 sous l'impulsion de Monsieur Omer BACQUEVILLE Maire de l'époque....

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Convocation à l'Assemblée Générale 2011

Par Marquenterre

CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous convoquer en tant que membre, conformément à l’article 11 des statuts à l’Assemblée générale de l’ACCA qui...

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